Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSARD
GRINGOIRE-BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1100711
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 22 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14, avenue de la République 45300 PITHIVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 22 juin 1989.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE , TAPIS VERT


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14, avenue de la République 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Biscuits.