BROSSARD
Présentation de la marque BROSSARD
Déposée le 22 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 22 juin 1989.
GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003