Déposée le 13 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) grin de charme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Grin de charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) grin de charme domicilié(e) 17 rue du vieux chëne - la guérillerie - 87200 - Chaillac sur vienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 346 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grin de charme, Mme. ingrid vigier domicilié(e) 17 rue du vieux chëne - la guérillerie - 87200 - Chaillac sur vienne - France.
La marque Grin de charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grin de charme est expirée depuis le 13 février 2022.
grin de charme, eurl - 17 rue du vieux chëne - la guérillerie - 87200 - Chaillac sur vienne - France - SIREN 538346073
grin de charme, Mme. ingrid vigier - 17 rue du vieux chëne - la guérillerie - 87200 - Chaillac sur vienne - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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