Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CVTEL
Numéro de dépôt :
1676116
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2001
Présentation de la marque CVTEL
Déposée le 2 juillet 1991 par GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CVTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CVTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVTEL est expirée depuis le 2 juillet 2001.
GRIMALDI PIERRE-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52