(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 avril 1995 par la société GRES PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566933.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 2005.
GRES PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20