Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIA MON CAPRICE
GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest

Numéro de dépôt :
96612313
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque VICTORIA MON CAPRICE

Déposée le 15 février 1996 par GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « VICTORIA MON CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest, domicilié(e) 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean Michel - France.

La marque VICTORIA MON CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA MON CAPRICE est expirée depuis le 15 février 2006.

GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " , BOUQUET "TENTATION" , Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" , ANAFRANCE


GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest - 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Ananas Victoria Jus de fruit ananas Victoria

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.