Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

" CHAMPAGNE J.M. GREMILLET "
GREMILLET Jean-Michel ernest Gilbert

Numéro de dépôt :
3013707
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " CHAMPAGNE J.M. GREMILLET "

Déposée le 6 mars 2000 par GREMILLET Jean-Michel ernest Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " »

Le déposant est GREMILLET Jean-Michel ernest Gilbert, domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean-Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque " CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " est expirée depuis le 6 mars 2010.

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque " CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " est expirée depuis le 6 mars 2010.

GREMILLET Jean-Michel ernest Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : " Cuvée Elodie " , CR VICTORIA MON CAPRICE , " Cuvée des Dames " L'An 2000


GREMILLET Jean-Michel ernest Gilbert - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean-Michel - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Inscription le 31 octobre 2000 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°310739 - Publication au BOPI 2000-10-31

Inscription le 27 mai 2002 - renonciation totale n°346430 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins d'appellation d'origine Champagne.