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Marques déposées par GREGORY PICART
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LA MUSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MUSETTE
GREGORY PICART
NORLIGHT entreprise individuelle (nom propre)

Numéro de dépôt :
3314520
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/09/2014
LA MUSETTE de GREGORY PICART

Présentation de la marque LA MUSETTE

Déposée le 24 septembre 2004 par GREGORY PICART et NORLIGHT(nom propreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Les déposants sont GREGORY PICART domicilié(e) BP 3,62160 GRENAY - 62160 - France et NORLIGHT(nom propreTODO - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRÉGORY PICART domicilié(e) B.P. 3,62160 GRENAY - 62160 - France.

La marque LA MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSETTE est expirée depuis le 24 septembre 2014.


GREGORY PICART - BP 3,62160 GRENAY - 62160 - France

NORLIGHT entreprise individuelle (nom propre) - France - SIREN 4


GRÉGORY PICART - B.P. 3,62160 GRENAY - 62160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

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