Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUX PAINS DE CESAR
Monsieur GREGOIRE FOUQUET

Numéro de dépôt :
4632294
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
AUX PAINS DE CESAR de GREGOIRE FOUQUET

Présentation de la marque AUX PAINS DE CESAR

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par monsieur GREGOIRE FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUX PAINS DE CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur GREGOIRE FOUQUET domicilié(e) 390 ALLEE ARSENE SARI - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GREGOIRE FOUQUET domicilié(e) 390 ALLEE ARSENE SARI - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.

La marque AUX PAINS DE CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PAINS DE CESAR arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


Monsieur GREGOIRE FOUQUET - 390 ALLEE ARSENE SARI - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France


Monsieur GREGOIRE FOUQUET - 390 ALLEE ARSENE SARI - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.