Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GREGOIRE Fernand
/
KATYBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATYBEL
GREGOIRE Fernand

Numéro de dépôt :
1534338
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
11/04/1998

Présentation de la marque KATYBEL

Déposée le 11 avril 1988 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « KATYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GREGOIRE Fernand, domicilié(e) 5 Rue Beau Soleil, 79500 MELLE - France.

La marque KATYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATYBEL est expirée depuis le 11 avril 1998.

GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes : VANESSA , FLOCON , LE COLOMBIER , BOIS JOLI , PAILLOTTE , JEREMY , LUCILE , OLIVIA , CHRYSANTHEMISTE CAUMES , KATYBEL


GREGOIRE Fernand - 5 Rue Beau Soleil, 79500 MELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt