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Marques déposées par GREGOIRE Fernand
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BEAU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAU SOLEIL
GREGOIRE Fernand

Numéro de dépôt :
92446682
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque BEAU SOLEIL

Déposée le 16 décembre 1992 par GREGOIRE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est GREGOIRE Fernand, domicilié(e) 5 Rue Beau Soleil, 79500 MELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Fernand - France.

La marque BEAU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAU SOLEIL est expirée depuis le 16 décembre 2002.

GREGOIRE Fernand a également déposé les autres marques suivantes : VANESSA , FLOCON , LE COLOMBIER , BOIS JOLI , KATYBEL , PAILLOTTE , JEREMY , LUCILE , OLIVIA , CHRYSANTHEMISTE CAUMES


GREGOIRE Fernand - 5 Rue Beau Soleil, 79500 MELLE - France


GREGOIRE Fernand - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157715 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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