Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QT 40
GREENTECH, SA

Numéro de dépôt :
4032697
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
QT 40 de GREENTECH

Présentation de la marque QT 40

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GREENTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QT 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GREENTECH domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 706 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENTECH, M. BERTHON JEAN-YVES domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.

La marque QT 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QT 40 est expirée depuis le 16 septembre 2023.

GREENTECH a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOPHYTE , DANDRILYS , MEDULLAT , CARICILINE , GreenSoft , COLORCHECK by GREENTECH , CERNILYS , TIMILINE , EXPOZEN , SOMITINE


GREENTECH, SA - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 388706095


GREENTECH, M. BERTHON JEAN-YVES - Biopôle Clermont-Limagne - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Ingrédients entrant dans la composition de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau, lotions, lotion pour les cheveux, shampooings et dentifrices, à savoir produits chimiques destinés à l'industrie ;

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau, lotions, et lotion pour les cheveux ; ingrédients (actifs biologiques) entrant dans les préparations cosmétiques, dermo-cosmétiques ;

Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique ; substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Ingrédients (actifs biologiques) entrant dans les préparations pharmaceutique, vétérinaire, hygiénique, dans les substances diététiques à usage médical, les alicaments pour bébé.