Déposée le 7 septembre 1979 par GRAY MANUFACTURING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « G GRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: GRAY MANUFACTURING COMPANY, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Missouri (E.U.A.), 1316 Frederick Avenue, St. Joseph, Etat de Missouri, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET MAULVAULT. - France.
La marque G GRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque G GRAY est expirée depuis le 7 septembre 1989.
Société dite: GRAY MANUFACTURING COMPANY, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Missouri (E.U.A.), 1316 Frederick Avenue, St. Joseph, Etat de Missouri, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le CABINET MAULVAULT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012
Inscription - Transmission de propriété n°40341 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40341 - Publication au BOPI
Machines, machines-outils et outils, notamment appareils et installations de levage pour véhicules, leurs organes et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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