IXTEC
Présentation de la marque IXTEC
Déposée le 12 avril 2011 par GRAVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IXTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IXTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXTEC est expirée depuis le 12 avril 2021.
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661188 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20