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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) graphicone
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CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE
graphicone, sas

Numéro de dépôt :
4028953
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2023
CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE de graphicone

Présentation de la marque CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE

Déposée le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) graphicone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) graphicone domicilié(e) 651 avenue de la plage - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, graphicone, M. vilaire patrick domicilié(e) 651 avenue de la plage - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEQUIER CALADOIS 100% DE BONNES AFFAIRES VILLEFRANCHE S/SAONE MADE IN VILLEFRANCHE est expirée depuis le 29 août 2023.


graphicone, sas - 651 avenue de la plage - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


graphicone, M. vilaire patrick - 651 avenue de la plage - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).