Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PESCAILLE
GRANDS VINS SELECTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1499573
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque LA PESCAILLE

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PESCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) Route de Villie-Morgon, Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque LA PESCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PESCAILLE est expirée depuis le 28 octobre 1998.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES


GRANDS VINS SELECTION, Société Anonyme - Route de Villie-Morgon, Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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