WHITE CAP FC F CHAUVENET
Présentation de la marque WHITE CAP FC F CHAUVENET
Déposée le 22 mars 1984 par la société GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHITE CAP FC F CHAUVENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WHITE CAP FC F CHAUVENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WHITE CAP FC F CHAUVENET est expirée depuis le 22 mars 2004.
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1994 n°2030940 - Publication au BOPI 1994-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11