Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGALON
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92430155
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque SIGALON

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « SIGALON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Rejet total n°258563 - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1998-07-28

Des vins et boissons alcoolisées