Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1109746
Date de dépôt :
09/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 1979 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nuits-Saint-Georges), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) (S.A.) rue des Frères Montgolfier Z.I. 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109746.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 1989.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - (S.A.) rue des Frères Montgolfier Z.I. 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Verrerie en particulier bouteille.Vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.