Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VAUCLAIRS
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET S.A.

Numéro de dépôt :
1566373
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque LES VAUCLAIRS

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LES VAUCLAIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOISSET, Directeur Général - France.

La marque LES VAUCLAIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VAUCLAIRS est expirée depuis le 12 décembre 1999.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET S.A. - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


Monsieur Pierre BOISSET, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins fins, Liqueurs et spiritueux