Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCEAU DU TEMERAIRE
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1012455
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nuits St Georges

Présentation de la marque LE SCEAU DU TEMERAIRE

Déposée le 14 mars 1977 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nuits St Georges), la marque française « LE SCEAU DU TEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle Rue des Frères Montgolfier à 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque LE SCEAU DU TEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SCEAU DU TEMERAIRE est expirée depuis le 14 mars 1987.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - (S.A.) Zone Industrielle Rue des Frères Montgolfier à 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Vins, liqueurs et spiritueux