LE SCEAU DU TEMERAIRE
Présentation de la marque LE SCEAU DU TEMERAIRE
Déposée le 14 mars 1977 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nuits St Georges), la marque française « LE SCEAU DU TEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE SCEAU DU TEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SCEAU DU TEMERAIRE est expirée depuis le 14 mars 1987.
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020