CUVEE DE LA MOISSON
Présentation de la marque CUVEE DE LA MOISSON
Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Grands Vins Jean-Claude BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DE LA MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE LA MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MOISSON est expirée depuis le 24 mars 1998.
Grands Vins Jean-Claude BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36