Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MOISSON
Grands Vins Jean-Claude BOISSET SA

Numéro de dépôt :
1458560
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
24/03/1998

Présentation de la marque CUVEE DE LA MOISSON

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Grands Vins Jean-Claude BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DE LA MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grands Vins Jean-Claude BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOISSET Directeur Général - France.

La marque CUVEE DE LA MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MOISSON est expirée depuis le 24 mars 1998.

Grands Vins Jean-Claude BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


Grands Vins Jean-Claude BOISSET SA - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES. - France


Monsieur Pierre BOISSET Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

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