Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGENCEL
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1480422
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque BOURGENCEL

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGENCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2115708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2115708) - France.

La marque BOURGENCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGENCEL est expirée depuis le 28 juillet 2008.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2115708) - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2115708) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115708 - Publication au BOPI 1998-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)