BOURGENCEL
Présentation de la marque BOURGENCEL
Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGENCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURGENCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGENCEL est expirée depuis le 28 juillet 2008.
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2115708 - Publication au BOPI 1998-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07