A. CHAPELIER et Fils
Présentation de la marque A. CHAPELIER et Fils
Déposée le 26 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Grands Vins Jean-Claude BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « A. CHAPELIER et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A. CHAPELIER et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. CHAPELIER et Fils est expirée depuis le 26 mai 1997.
Grands Vins Jean-Claude BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription - Gage constitué n°29446 - Publication au BOPI