Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR FENCES
GRANDS STADES, SAS

Numéro de dépôt :
3895554
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
CLEAR FENCES de GRANDS STADES

Présentation de la marque CLEAR FENCES

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS STADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAR FENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS STADES domicilié(e) 58 BIS RUE DE CANTELOUP - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 463 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS STADES, M. AUCOUTURIER PASCAL domicilié(e) 58 BIS RUE DE CANTELOUP - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque CLEAR FENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR FENCES est expirée depuis le 7 février 2022.

GRANDS STADES a également déposé les autres marques suivantes : eco green , DEDALO KIDS , CANAL PLAY , ALVEOL'AIR , UNIVERSAL CLOTURES , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , AQUA KIDS , FRANCE-CLOTURES , EVER GREEN , eco grass


GRANDS STADES, SAS - 58 BIS RUE DE CANTELOUP - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 481463776


GRANDS STADES, M. AUCOUTURIER PASCAL - 58 BIS RUE DE CANTELOUP - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction.