Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOONUTS
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4008606
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
TOONUTS de GRANDS MOULINS DE STRASBOURG

Présentation de la marque TOONUTS

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG domicilié(e) 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 095 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TOONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOONUTS arrivera à expiration en date du 30 mai 2023.

GRANDS MOULINS DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : LES OEUFS FRAIS DE ROSAGES , CORBEIL CORDON ROUGE , GMS , GMS , PAIN O SON , MAISEX , EUREXPAN , PAIN-O-SON , GRANDS MOULINS DE STRASBOURG , GRANDS MOULINS DE STRASBOURG


GRANDS MOULINS DE STRASBOURG, Société Anonyme - 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 552095598


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Pâtes d'arachide, beurre de cacahuètes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;

Farines panifiables pour la fabrication de pains, baguettes, petits pains, viennoiseries et, farines alimentaires ; préparations faites de céréales ; régulateurs de panification ; ferments pour pâtes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glaces à rafraîchir ;

Cacahuètes, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences.