Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIPÂTES
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1341384
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1996

Présentation de la marque CANIPÂTES

Déposée le 3 février 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANIPÂTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG domicilié(e) 61, avenue d'Iéna, 75116 PARIS. - France.

La marque CANIPÂTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIPÂTES est expirée depuis le 3 février 1996.

GRANDS MOULINS DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : LES OEUFS FRAIS DE ROSAGES , CORBEIL CORDON ROUGE , GMS , GMS , PAIN O SON , MAISEX , EUREXPAN , PAIN-O-SON , GRANDS MOULINS DE STRASBOURG , GRANDS MOULINS DE STRASBOURG


GRANDS MOULINS DE STRASBOURG (S.A.) - 61, avenue d'Iéna, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Des pâtes fabriquées à base de gruau D de semoules de blé dur destinées à l'alimentation animale et, en particulier, à celle des chiens et, plus généralement, des pâtes alimentaires en tous genres; des substances alimentaires pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.