Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BART
Grands Moulins de Pantin

Numéro de dépôt :
932961
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN BART

Déposée le 16 septembre 1975 par Grands Moulins de Pantin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grands Moulins de Pantin domicilié(e) (soc. an.), 62, rue du Louvre, Paris. - France.

La marque JEAN BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN BART est expirée depuis le 16 septembre 1985.

Grands Moulins de Pantin a également déposé les autres marques suivantes : MCI , PLS 15 , LE BUFFLE , PANICOMPLET , PANIGOUT , BAYARD , MELIOR , MELIOR BRIOCHE , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE BELIER , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE MEHARI


Grands Moulins de Pantin - (soc. an.), 62, rue du Louvre, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Farine.