Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BART
GRANDS MOULINS DE PANTIN, société anonyme, 62, rue du Louvre, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1321803
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1995

Présentation de la marque JEAN BART

Déposée le 2 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque JEAN BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BART est expirée depuis le 2 septembre 1995.

GRANDS MOULINS DE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : MCI , PLS 15 , LE BUFFLE , PANICOMPLET , PANIGOUT , BAYARD , MELIOR , MELIOR BRIOCHE , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE BELIER , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE MEHARI


GRANDS MOULINS DE PANTIN, société anonyme, 62, rue du Louvre, 75002 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.