Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUEPI RUSTIQUE
GRANDS MOULINS DE PANTIN

Numéro de dépôt :
92420934
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque BAGUEPI RUSTIQUE

Déposée le 1 juin 1992 par la société GRANDS MOULINS DE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUEPI RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société GRANDS MOULINS DE PANTIN domicilié(e) 62 rue du Louvre, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 028 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BAGUEPI RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUEPI RUSTIQUE est expirée depuis le 1 juin 2002.

GRANDS MOULINS DE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : MCI , PLS 15 , LE BUFFLE , PANICOMPLET , PANIGOUT , BAYARD , MELIOR , MELIOR BRIOCHE , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE BELIER , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE MEHARI


GRANDS MOULINS DE PANTIN - 62 rue du Louvre, 75002 PARIS - France - SIREN 542028766


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 9 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195643 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182729 - Publication au BOPI 1995-03-03

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.