Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINE NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE CORA
GRANDS MAGASINS A GMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97700297
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque ORIGINE NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE CORA

Déposée le 20 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS A GMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE CORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS A GMA domicilié(e) 40, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 035 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ORIGINE NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE CORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE NORD-PAS-DE-CALAIS PICARDIE CORA est expirée depuis le 20 octobre 2007.


GRANDS MAGASINS A GMA (société anonyme) - 40, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 692035421


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Demande de renouvellement le 28 juin 2007 n°2345285 - Publication au BOPI 2007-06-28

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488873 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant d'origine Nord-Pas-de-Calais. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant d'origine Nord-Pas-de-Calais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.