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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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LES FONTANILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FONTANILLES
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1406634
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/04/2027

Présentation de la marque LES FONTANILLES

Déposée le 3 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES FONTANILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES FONTANILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FONTANILLES arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333225 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation n°2081278 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231402 - Publication au BOPI 1997-01-21

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638523 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

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