Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121793
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES

Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEUR DES GRANDS DOMAINES est expirée depuis le 30 septembre 2024.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.