Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAMBOISINE
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98757283
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2028

Présentation de la marque FRAMBOISINE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRAMBOISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque FRAMBOISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAMBOISINE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380504 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334465 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687555 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Framboises conservées dans l'alcool ; framboises conservées, séchées et cuites ; gelées de framboises. Boissons alcooliques à base de framboises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.