Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAGRAL
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1279548
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014

Présentation de la marque TERRAGRAL

Déposée le 20 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2263206) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique-Service Marques Laetitia Valençon domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2263206) - 92800 - France.

La marque TERRAGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRAGRAL est expirée depuis le 20 juillet 2014.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2263206) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Direction Juridique-Service Marques Laetitia Valençon - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2263206) - 92800 - France


Renouvellement sans limitation n°2030662 - Publication au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263206 - Publication au BOPI 2004-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 27 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59547 - Publication au BOPI 1992-01-27

Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66554 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Machines agricoles et machines outils, grands instruments pour l'agriculture, engins pour l'épandage d'engrais. Aide technique, location de matériel pour exploitation agricole.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.