Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTEYS
GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
94504155
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013

Présentation de la marque PROTEYS

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2253026) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique domicilié(e) Hélène Mollat du Jourdin, 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2253026) - 92800 - France.

La marque PROTEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PROTEYS est expirée depuis le 20 novembre 2013.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2253026) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Direction Juridique - Hélène Mollat du Jourdin, 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2253026) - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2253026 - Publication au BOPI 2003-11-20

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Engrais à usage foliaire