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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
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NITRAMMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NITRAMMO
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1254312
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque NITRAMMO

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITRAMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2247000) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Mme Hélène MOLLAT DU JOURDIN domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2247000) - 92800 - France.

La marque NITRAMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITRAMMO est expirée depuis le 28 juillet 2013.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2247000) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Mme Hélène MOLLAT DU JOURDIN - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2247000) - 92800 - France


Renouvellement sans limitation n°2026137 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247000 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription - Changement de dénomination n°25856 - Publication au BOPI

Inscription le 2 juillet 2007 - Changement de dénomination n°461280 - Publication au BOPI 2007-07-02

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60446 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°25855 - Publication au BOPI

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461279 - Publication au BOPI 2007-07-02

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500073 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Engrais (naturels et artificiels).