Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté
GRANDE LOGE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
4667497
Date de dépôt :
20/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2030
Présentation de la marque Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par GRANDE LOGE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est GRANDE LOGE DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE LOGE DE FRANCE, Monsieur Béatrice LEO domicilié(e) 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France.
La marque Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confédération Internationale des Grandes Loges Unies de Rite Écossais Ancien et Accepté arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.
GRANDE LOGE DE FRANCE - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France
GRANDE LOGE DE FRANCE, Monsieur Béatrice LEO - 8 RUE PUTEAUX - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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