Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUATHERME
M. GRANDBOIS Cédrick
M. GENEST REMY
M. VAN DEN ZANDE DIDIER

Numéro de dépôt :
4076058
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
AQUATHERME de GRANDBOIS Cédrick

Présentation de la marque AQUATHERME

Déposée le 14 mars 2014 par monsieur GRANDBOIS Cédrick, monsieur GENEST REMY, monsieur VAN DEN ZANDE DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AQUATHERME »

Les déposants sont monsieur GRANDBOIS Cédrick domicilié(e) 4 Rue des TEPPES - 74960 - MEYTHET - France, monsieur GENEST REMY domicilié(e) LA CLOUPARIE - 81570 - CUQ - France, monsieur VAN DEN ZANDE DIDIER domicilié(e) 18 CHEMIN DES GRAVES - 33450 - SAINT LOUBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANDBOIS Cédrick domicilié(e) 4 Rue des TEPPES - 74960 - MEYTHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. GRANDBOIS Cédrick - 4 Rue des TEPPES - 74960 - MEYTHET - France

M. GENEST REMY - LA CLOUPARIE - 81570 - CUQ - France

M. VAN DEN ZANDE DIDIER - 18 CHEMIN DES GRAVES - 33450 - SAINT LOUBES - France


M. GRANDBOIS Cédrick - 4 Rue des TEPPES - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625416 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670238 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.