Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JAMBONS DES BONNES MAISONS
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3250332
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
LES JAMBONS DES BONNES MAISONS de GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Présentation de la marque LES JAMBONS DES BONNES MAISONS

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JAMBONS DES BONNES MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) Lieu dit « Le Bignon »,35137 BEDEE - 35137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES JAMBONS DES BONNES MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JAMBONS DES BONNES MAISONS est expirée depuis le 9 octobre 2013.

GRAND SALOIR SAINT NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : ABC , LE CHARCUTIER DU ROUERGUE , LE CASTELOU , LES COMPAGNONS DU GOÛT , LES CHARCUTERIES PHILIPPE , NOYSTAR , RIVER LORD , LOSTE MAISON DE CONFIANCE DEPUIS 1866 , COMPAGNONS DU GOUT ACCUEIL.QUALITE.SERVICE.FRAICHEUR , BANDE DE P'TITS COCHONS


GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, société anonyme - Lieu dit « Le Bignon »,35137 BEDEE - 35137 - France - SIREN 709200133


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; conserves de légumes, de poisson et de viande ; crème (produit laitier) ; gelées comestibles ; jambon ; jambon séché et cuit ; mets à base de poisson, de volaille et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; piments (plantes). Publicité ; publicité télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; étude de marché. Services de restauration (alimentation) ; cantines ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés restaurants ; restaurants libre-service.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.