GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3262461
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2023
Présentation de la marque APERI'CHOUX
Déposée le 11 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APERI'CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND SALOIR SAINT NICOLAS domicilié(e) 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque APERI'CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND SALOIR SAINT NICOLAS, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 49 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 709200133
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 27 octobre 2008 - Gage constitué n°483714 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543172 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693149 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; champignons conservés ; charcuterie ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux. pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fondants (confiserie) ; pâte pour gâteaux et tartes ; levain ; massepain ; petits pains ; pâtés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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