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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAND ORIENT DE FRANCE
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RITE ECOSSAIS PRIMITIF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RITE ECOSSAIS PRIMITIF
GRAND ORIENT DE FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3654950
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
RITE ECOSSAIS PRIMITIF de GRAND ORIENT DE FRANCE

Présentation de la marque RITE ECOSSAIS PRIMITIF

Déposée le 5 juin 2009 par l'association loi 1901 GRAND ORIENT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITE ECOSSAIS PRIMITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND ORIENT DE FRANCE domicilié(e) 16 rue Cadet, 75009 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ORIENT DE FRANCE, Mme LEGRAND Muriel domicilié(e) 16 rue Cadet, 75009 PARIS - France.

La marque RITE ECOSSAIS PRIMITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RITE ECOSSAIS PRIMITIF arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

GRAND ORIENT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les utopiales maçonniques De midi à minuit , UNIVERSITES POPULAIRES MACONNIQUES , HUMANISME REVUE DES FRANCS-MAÇONS DU GRAND ORIENT DE FRANCE , MUSEE DE LA FRANC-MAçONNERIE , LA MAÇONNERIE FRANÇAISE , LES UTOPIALES MACONNIQUES DE MIDI A MINUIT , CHRONIQUES D'HISTOIRE MAÇONNIQUE , LA CHAINE D'UNION , M MUSEE DE LA FRANC-MAÇONNERIE


GRAND ORIENT DE FRANCE, Association Loi 1901 - 16 rue Cadet, 75009 PARIS - France


GRAND ORIENT DE FRANCE, Mme LEGRAND Muriel - 16 rue Cadet, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2019 n°2731748 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2019-11-27

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates.