Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « tendances et tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 impasse A. Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 impasse A. Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.
La marque tendances et tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM, SAS - PA La Lande St Martin, 60 impasse A. Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606
GRAM - PA La Lande St Martin, 60 impasse A. Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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