Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALI REVE QUALIREVE
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3700357
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2029
QUALI REVE QUALIREVE de GRAM

Présentation de la marque QUALI REVE QUALIREVE

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI REVE QUALIREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETARD LAURENT domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque QUALI REVE QUALIREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI REVE QUALIREVE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 326615606


M. PETARD LAURENT - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730590 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).