Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALI REVE QUALIREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETARD LAURENT domicilié(e) 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.
La marque QUALI REVE QUALIREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM, SAS - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 326615606
M. PETARD LAURENT - 60 IMP ALFRED KASTLER, PA LA LANDE ST MARTIN - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730590 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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