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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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Maison & décors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison & décors
GRAM SA

Numéro de dépôt :
99813536
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque Maison & décors

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison & décors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque Maison & décors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison & décors est expirée depuis le 17 septembre 2009.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335261 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) ; portes de meubles ; bambou ; corail. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : housses pour vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).