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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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les ateliers du CUIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les ateliers du CUIR
GRAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743107
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque les ateliers du CUIR

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les ateliers du CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque les ateliers du CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ateliers du CUIR est expirée depuis le 22 juillet 2008.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM (S.A.) - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) ; portes de meubles ; bambou ; corail.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.