Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE 1ER CLUB DU MEUBLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2324405) - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2324405) - 44471 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SAS - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2324405) - 44471 - France - SIREN 326615606
GRAM - 7 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2324405) - 44471 - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324405 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir: appliques murales décoratives, non en matières textiles; mobiles (objets pour la décoration) objets d'art en bois ; en cire ; en platre ou en matière plastique housses pour vêtements (rangement) ; portes de meubles ; bambou ; corail -produit en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matière plastique.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: coussins, garnitures de lits, housses pour vêtements, matelas, couvertures de lits et de table
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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