Déposée le 25 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EPISODES MEUBLES & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.
La marque EPISODES MEUBLES & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606
GRAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie chiffons, couvertures de voyage rideaux en matières textiles stores en matières textiles tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Tissus, couvertures de lits et de tables. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques bouchon non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques corbeilles non métalliques plateaux de tables, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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