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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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COTE DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DECO
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3937087
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
COTE DECO de GRAM

Présentation de la marque COTE DECO

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COTE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque COTE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DECO est expirée depuis le 26 juillet 2022.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.