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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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ATOUT LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT LITERIE
GRAM SA

Numéro de dépôt :
3016293
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque ATOUT LITERIE

Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM - France.

La marque ATOUT LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT LITERIE est expirée depuis le 16 mars 2010.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 - France - SIREN 326615606


GRAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

- meubles et literie, lits sous toutes ses formes : literie, canapés, lits pliants, lits seuls. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) ; portes de meubles ; bambou ; corail.