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Marques déposées par l'association loi 1901 GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS DU RHONE
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INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT
GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS DU RHONE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4328522
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027

Présentation de la marque INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par l'association loi 1901 GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS DU RHONE domicilié(e) Campus SEPR, 46 rue du professeur Rochaix, BP733313 - 69405 - Lyon cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 039 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS RHONE, M. Julien Jouanno domicilié(e) 46 RUE Professeur Rochaix, BP 733313 - 69405 - Lyon cedex 03 - France.

La marque INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV FORMATION VOTRE AVENIR PAR LE SPORT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.


GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS DU RHONE, association loi 1901 - Campus SEPR, 46 rue du professeur Rochaix, BP733313 - 69405 - Lyon cedex 03 - France - SIREN 800039448


GPT D EMPLOYEURS PERMANENTS RHONE, M. Julien Jouanno - 46 RUE Professeur Rochaix, BP 733313 - 69405 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .